Plan Local d’Urbanisme : 

• Rapport de présentation
• Additif n°1 au rapport de présentation
• Additif n°2 au rapport de présentation
• Additif n°3 au rapport de présentation
• Projet d’aménagement et de développement
• Orientation d’aménagement
• REGLEMENT
• PLAN zonage 2000 nord ZI
• PLAN zonage 2000 sud FOURS A CHAUX
• PLAN zonage 2000 VILLAGE
• Liste-sup
• Plan-sup
• Servitudes aéronautiques
• Plan eau potable
• Plan assainissement
• Zonage assainissement
• Réglement assainissement Besançon/Thise/Chalezeule
• Arretés préfectoraux bruit
• Périmetres bruit
• Zones d’aménagement concertées
• Périmètre à l’interieur duquel s’applique
• Le droit de preéemption urbain
• Règlement local de publicité
• Arrêté – plan local d’urbanisme
• Délib-modif- plan local d’urbanisme
• Périmetre chateau de la juive
• Géoportail de l’Urbanisme